Les tensions entre les juges dans les contextes de crise

Autores

  • Agnès Roblot-Troizier Université Paris I – Panthéon-Sorbonne

DOI:

https://doi.org/10.4013/rechtd.2025.173.02

Resumo

Cet article est issu d’une communication présentée à l’Université Unisinos, dans le cadre du projet Capes Cofecub, et se concentre sur les effets que les crises peuvent produire sur les rapports entre les juges et les différentes juridictions. La présente contribution part d’une intuition : les crises, quelles qu’elles soient, exacerbent les tensions entre les juridictions, elles favorisent une « guerre des juges » qui laisse des traces dans les relations inter-institutionnelles mais aussi des traces contentieuses marquant des évolutions jurisprudentielles durables.

Biografia do Autor

Agnès Roblot-Troizier, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne

Professeur à l’École de droit de la Sorbonne. Directrice du Centre Sorbonne Constitutions & Libertés. Doyen honoraire de l’École de droit de la Sorbonne.

Referências

BEAUD, O.; GUÉRIN-BARGUES, C. 2018. L’état d’urgence. Une étude constitutionnelle, historique et critique. 2 éd. Paris, LGDJ.

FABIUS, L. 2020. Entretien. Le Figaro, 17 avril, disponible sur: https://www.lefigaro.fr/politique/laurent-fabius-pas-d-eclipse-des-principes-fondamentaux-du-droit-20200417.

LEBRETON, G. 2007. Les atteintes aux droits fondamentaux par l’état de siège et l’état d’urgence. CRDF - Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 6:81-92.

LOUVEL, B. 2016. L’autorité judiciaire, gardienne de la liberté individuelle ou des libertés individuelles ? Cour de cassation, 02 février, disponible sur : https://www.courdecassation.fr/toutes-les-actualites/2016/02/02/bertrand-louvel-lautorite-judiciaire-gardienne-de-la-liberte

PADOVANI, J. 2020. Statu quo ante dans le régime contentieux des ordonnances de l’article 38 de la constitution. A propos de la décision CE, 11 juin 2020, n° 437851 (et sur les suites de la décision 843 QPC du 28 mai 2020 du conseil constitutionnel). Le Blog Droit administratif, 19 juin, disponible sur : https://blogdroitadministratif.net/2020/06/19/statu-quo-ante-dans-le-regime-contentieux-des-ordonnances-de-larticle-38-de-la-constitution-a-propos-de-la-decision-ce-11-juin-2020-n-437851-leb-et-sur-les-suites-de-la-decision-843-qpc/

SAUVÉ, J.-M. 2016a. Le juge administratif, protecteur des libertés. Conseil d’État, 16 juin, disponible sur : https://www.conseil-etat.fr/publications-colloques/discours-et-contributions/le-juge-administratif-protecteur-des-libertes

_____. 2016b. Le juge administratif et les droits fondamentaux. Conseil d’État, 4 novembre, disponible sur : https://www.conseil-etat.fr/publications-colloques/discours-et-contributions/le-juge-administratif-et-les-droits-fondamentaux-premiers-entretiens-du-contentieux

Publicado

2026-01-27